DTG : Diagnostic technique global

Le DTG, un outil essentiel pour la gestion d’une copropriété

Le diagnostic technique global (DTG) est une évaluation complète et détaillée de l’état d’un immeuble en copropriété. Il s’agit d’un outil essentiel qui permet d’informer les copropriétaires sur la santé de leur immeuble, sa mise aux normes, sur la santé des occupants et sur les travaux nécessaires pour garantir sa conservation.

Le D.T.G, ou Diagnostique Technique Global, est essentiellement destiné aux copropriétés afin de les guider dans leurs choix de rénovation énergétique. Il est rendu obligatoire dans certains cas (LOI n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets).

Comment est réalisé le DTG ?

Le DTG est réalisé par un professionnel du bâtiment qui dispose d’une expertise reconnue dans le domaine. Cet expert effectue une analyse approfondie de l’état apparent des parties communes et des équipements communs de l’immeuble.

Il évalue également la situation du syndicat des copropriétaires au regard des obligations légales et réglementaires de conservation de l’immeuble (carnet d’entretien de l’immeuble, maintenance des chaudières, extincteur en chaufferie, …).

Cette analyse permet d’obtenir une vision claire de l’état de l’immeuble et des travaux à réaliser pour le maintenir en bon état.

Contexte réglementaire du DTG

En règle générale, l’assemblée générale des copropriétaires peut décider à la majorité simple de réaliser un D.T.G. mais n’y est pas obligée.

Le D.T.G. peut, par conséquent, être confié à un bureau d’études compétent à-même de pouvoir diagnostiquer les pathologies du bâtiment ou de ses équipements, de vérifier les modes constructifs tant en gros oeuvre qu’en second oeuvre, la thermique des bâtiments et les leviers d’action pour les possibilités d’amélioration énergétique, etc.

Si le rapport final démontre que des travaux sont nécessaires sur les 10 prochaines années, le syndic de copropriété doit nécessairement inscrire à l’ordre du jour de l’assemblée générale la question de réaliser un PPT et ses conditions de mise en œuvre.

En cas d’absence de travaux à réaliser dans les 10 ans à venir, le PPT est facultatif. Outre l’analyse technique et énergétique du bâtiment, il est essentiel de recenser l’état de la situation du syndicat de copropriétaires, comme par exemple lorsqu’il reste des impayés de charges.

L’importance du Plan Pluriannuel de Travaux dans un DTG

L’un des principaux objectifs du DTG est de préparer un plan pluriannuel de travaux.

Ce plan, établi pour une durée de 10 ans, prévoit les travaux nécessaires pour maintenir l’immeuble en bon état et prévenir sa dégradation. Il permet aux copropriétaires d’anticiper les coûts futurs et de planifier les travaux à réaliser.

Méthodologie du DTG

Le Diagnostique Technique Global se base sur le même principe que l’audit énergétique. C’est-à-dire qu’il se compose dans un premier temps d’une visite technique, puis d’une étude énergétique mais également technique, et enfin de plusieurs scénarios de rénovation aboutissant à l’élaboration d’un plan pluriannuel de travaux (PPT).

Son périmètre est ainsi plus large et s’intéresse :

• Aux fondations

• A la ventilation (simple flux, naturelle, …)

• Aux ascenseurs et escaliers

• A la production en ECS (Eau Chaude Sanitaire)

• A la production de chauffage (gaz, biomasse, …)

• Aux façades (fissures, infiltrations d’eau, …)

• A la toiture

• A la sécurité incendie

• Aux alimentations électriques

• A la végétation.